Conditions générales d'utilisation

1. Éditeur du site Web

Le site Web Orlanya est exploité par :

R-Commerce LLC
Société à responsabilité limitée (LLC) 
État d'immatriculation : Nouveau-Mexique, États-Unis

Adresse :
704 Wallace St Suite 561
Clovis, NM 88101
États-Unis

📧 Contact : contact@orlanya.com

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2. Objet des conditions d'utilisation

Les présentes Conditions générales d'utilisation régissent l'accès au site Web Orlanya ainsi que son utilisation.

Toute navigation sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions générales d'utilisation.

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3. Accès au site Web

Le site Web est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet.

R-Commerce LLC met en œuvre des efforts raisonnables afin d'assurer l'accessibilité continue du site, sans toutefois garantir une disponibilité ininterrompue. L'accès au site peut être suspendu temporairement pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.

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4. Utilisation du site Web

Les utilisateurs s'engagent à utiliser le site Web :

• conformément aux lois applicables ;

• de manière légale, loyale et respectueuse ;

• sans porter atteinte aux droits de tiers.

Toute utilisation frauduleuse, abusive ou non conforme du site Web pourra entraîner la suspension ou la suppression de l'accès au site.

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5. Responsabilité

R-Commerce LLC s'efforce de fournir des informations exactes, complètes et à jour sur le site Web. Toutefois, aucune garantie n'est accordée quant à l'exactitude, à l'exhaustivité ou à l'actualité des informations publiées.

L'utilisation du site Web demeure sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.

R-Commerce LLC ne pourra être tenue responsable notamment :

• des interruptions temporaires ou permanentes du site ;

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• des dommages indirects résultant de l'utilisation du site Web.

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6. Liens externes

Le site Web peut contenir des liens vers des sites Web exploités par des tiers.

R-Commerce LLC n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leurs politiques.

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7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Web Orlanya, incluant notamment les textes, images, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels et la structure du site, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

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8. Renseignements personnels

La collecte et le traitement des renseignements personnels sont régis par la Politique de confidentialité disponible sur le site Web.

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9. Modification des conditions d'utilisation

R-Commerce LLC se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales d'utilisation à tout moment.

La version applicable est celle en vigueur au moment de l'accès ou de l'utilisation du site Web.

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10. Loi applicable et règlement des différends

Les présentes Conditions générales d'utilisation sont régies par les règles applicables au commerce électronique international.

En cas de différend, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

À défaut d'entente, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux règles de droit international applicables ainsi qu'aux dispositions impératives de protection des consommateurs.

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11. Langue applicable

Les présentes Conditions générales d'utilisation peuvent être traduites à titre informatif.

En cas de divergence, d'incohérence ou de contradiction entre une version traduite et la version originale anglaise, la version anglaise prévaudra.